Article 1 : Objet du Site et Statut de l'Association
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Ce portail a pour vocation exclusive de diffuser des informations d'intérêt général relatives à la protection de l'environnement, à la préservation de la biodiversité et aux activités bénévoles de l'association.
Article 2 : Absence de But Lucratif et de Toute Activité Marchande
Ce site ne comporte aucune offre commerciale, aucun système de vente en ligne, aucun produit payant et aucune publicité payante de nature mercantile. L'ensemble des documents, fiches pédagogiques et guides naturalistes mis à disposition par l'association sont librement consultables et téléchargeables à titre gratuit.
Article 3 : Propriété Intellectuelle et Droit de Reproduction
Les textes, synthèses écologiques et documents produits par les membres de FEE FRANCE ECOLOGIE ENVIRONNEMENT sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction à des fins pédagogiques, scolaires ou citoyennes non lucratives est expressément autorisée sous réserve de la mention claire de la source : "FEE FRANCE ECOLOGIE ENVIRONNEMENT - Association Loi 1901".
Article 4 : Responsabilité et Liens Hypertextes
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